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1 – Nature des informations
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de toute imprécision, inexactitude ou omission figurant dans les informations présentées sur le Site Internet ;
de tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse par une tierce partie et conduisant à la modification des informations ou du matériel fournis sur le Site Internet ;
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Les utilisateurs peuvent placer eux-mêmes des informations sur certaines parties du site Web. Il est impossible pour EQUANS de vérifier ces informations à l'avance. Equans n'est donc pas responsable de cela. Equans se réserve le droit de raccourcir, modifier ou supprimer ces informations à tout moment.
2 – Propriété intellectuelle
2.1 - Droit d’auteur
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2.2 - Dénominations protégées
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3 - Informations nominatives et autres informations
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4 – Liens hypertextes - informations et matériel fournis
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5 - Avertissements concernant les déclarations prospectives
Le site Internet peut contenir certaines déclarations qui ne sont pas des faits historiques et qui peuvent constituer des déclarations prospectives, en ce compris mais sans s’y limiter, des déclarations relatives à des prévisions d’événements, de tendances, de plans ou d’objectifs futurs. Ces déclarations sont basées sur les opinions et les hypothèses actuelles du management et sont soumises à des risques importants et à des incertitudes qui pourraient faire en sorte que les résultats effectifs diffèrent considérablement des résultats explicites ou implicites figurant dans les déclarations prospectives (ou des résultats passés). Les déclarations prospectives ne sont valables qu’à la date où elles sont communiquées et Equans n’est soumise à aucune obligation de les actualiser ou de les réviser, que ce soit suite à des Equans nouvelles, des événements futurs, ou pour tout autre motif.
6 – Divers
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7 - Éditeur
Equans (Equans Services SA)
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